Mentions légales

1. Éditeur du Site

Le site https://atelier2ha.fr (le « Site ») est édité par :

Atelier 2HA
Forme Juridique : SARL au capital de 7.500 €
Siège Social : Grande Terre, 84400 Auribeau
RCS : Avignon 480 954 767 00012 – APE 7111Z

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication est : Christophe Hameau

Vous pouvez le contacter par :

Email : atelier2ha@wanadoo.fr
Téléphone : 04 90 75 51 24

3. Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par :

O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 (0) 4 44 44 60 40
Site Web : www.o2switch.fr

4. Responsable de la Conception et de la Réalisation

Le site a été conçu et réalisé par :

Emma Satti
Adresse : 7 rue Gabriel Boissy, 84100 Orange
Téléphone : 06 33 48 20 69
Site Web : www.emmasatti.fr

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, graphiques, logos, marques et tout autre élément, est la propriété exclusive de Atelier 2HA, Emma Satti ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de Atelier 2HA.

6. Responsabilité

Atelier 2HA s’efforce de fournir des informations précises et mises à jour sur le Site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies. En conséquence, Atelier 2HA décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions dans les contenus du Site, ainsi que pour tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’utilisation du Site.

7. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Atelier 2HA ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leur sécurité. L’accès à ces sites se fait sous votre propre responsabilité.

8. Données Personnelles

Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation, et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant [Nom de la Société] à l’adresse suivante : [Email de contact]. Vous avez également la possibilité de saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés. La CNIL est l’autorité compétente en matière de protection des données personnelles en France. Vous pouvez la contacter via son site web : www.cnil.fr.

10. Cookies

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur notre Site, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

11. Droit Applicable

Le Site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.